Mentions Légales & CGV

1. Informations

Marion Blanchard – Numéro de Siret : 80392197200029

Avenue Jean Jaurès, 94220 Charenton le pont

Hébergement : OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Pour plus de renseignements me contacter à l’adresse mail suivante : contact@thibaultvancauwen.com

Les photos présentes sur le site Thibaultvancauwen.com ne peuvent être utilisées sans autorisation. Elles sont la propriété exclusive de Thibault Vancauwen.

2. Thibault Vancauwen

Thibault Vancauwen est une micro-entreprise enregistrée au Registre des Commerces et des Entreprises.

TVA non applicable, article 293B du CGI

3. Mode de paiement

Le règlement d’une commande se fait en euros par carte Bancaire via Paypal. Lors de la passation de votre commande vous n’avez pas à créer d’espace client, les informations remplies lors de la validation de votre commande seront celles retenues pour l’envoi de votre colis.

 4. Commande

Thibault Vancauwen se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :

– elle ne serait pas conforme aux présentes CGV;

– une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance;

– un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement;

– plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

Ces emails sont envoyés à l’adresse email indiquée dans votre commande.

5. Modalités d’expédition et livraison

Les commandes sont traitées sous 15 à 30 jours, en fonction du nombre de commandes et du stock des matières premières. Ils sont expédiés en colis suivi avec assurance. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 5 à 7 jours ouvrés.

Thibault Vancauwen ne peut être tenue pour responsable des retards, dégradations et pertes dues à La Poste. Aussi aucun remboursement n’est possible. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de commande

6. Retours, échanges et remboursements

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas. Au-delà de cette échéance, Thibault Vancauwen, sera libre de refuser l’échange ou le remboursement.

Vos demandes devront être formulées à l’adresse email suivante : contact@thibaultvancauwen.com

L’échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés dans son état d’origine et neuf, ni porté, ni déterioré, propre à sa recommercialisation. Thibault Vancauwen se laisse le droit de juger de cet état. Les frais de retour restent à votre charge et devront se faire en lettre suivie ou colissimo afin de suivre la traçabilité du paquet.

7. Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).